Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Habitat Ecolomique
Groupe Francenergies, SAS

Numéro de dépôt :
3813860
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2021
Habitat Ecolomique de Groupe Francenergies

Présentation de la marque Habitat Ecolomique

Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Francenergies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Habitat Ecolomique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Francenergies domicilié(e) 0 Immeuble Hexaparc ZAC du Rebauchet - 73420 - MERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 421 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Francenergies domicilié(e) 0 Immeuble Hexaparc ZAC du Rebauchet - 73420 - MERY - France.

La marque Habitat Ecolomique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitat Ecolomique est expirée depuis le 11 mars 2021.

Groupe Francenergies a également déposé les autres marques suivantes : ENR Watt Habitat , ENR Watt , Créateur d'écolomies , Planète Formation , Energiance , Planète Plus , HOBEN , Générateur d'écolomies , DPEnergies , Alpen Wood


Groupe Francenergies, SAS - 0 Immeuble Hexaparc ZAC du Rebauchet - 73420 - MERY - France - SIREN 522421221


Groupe Francenergies - 0 Immeuble Hexaparc ZAC du Rebauchet - 73420 - MERY - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 1 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585276 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.